Mentions légales

EMBAL'Système

3 Av des Nations - Parc d'Activités - 08140 DOUZY Infoline | +33 (0)3 24 27 40 06

Directeur de publication : Nicolas DUBOIS

Conception, développement, hébergement, maintenance et support technique : 

26 route d'arlon L 8410 Steinfort
Tél. +352 2 610 8741
https://www.absomod.com

Ce site est optimisé pour toutes les résolutions d'écran en Responsive Design
Système de Gestion de Contenus : ABSOMODCMS - Licence protégée et déposée

Accès aux documents administratifs
Pour répondre à vos demandes en matière de communication de documents administratifs, EMBAL'Système a désigné une personne responsable que vous pouvez contacter via le formulaire de contact « Nous écrire ».

Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques, ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse EMBAL'Système.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont Absomod est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de EMBAL'Système ou de tiers ayant autorisé EMBAL'Système à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Logo EMBAL'Système
Le logo EMBAL'Système ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Le logo EMBAL'Système ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables.

Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec EMBAL'Système ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d’espèce, EMBAL'Système se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de EMBAL'Système

Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

EMBAL'Système se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Établissements de liens vers le site EMBAL-Systeme.fr
EMBAL'Système autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site EMBAL-Systeme.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site EMBAL-Systeme.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre.

Les pages du site EMBAL-Systeme.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).

Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit.

La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site EMBAL-Systeme.fr, doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre ....

Dans tous les cas d’espèce, EMBAL'Système se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site EMBAL-Systeme.fr
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de EMBAL'Système quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.